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Programmes d’action conjointe Accord de Bonn
A. Programme des vols du tour
d'horizon (TdH) 2007 - 2010
B.
Opérations coordonnées et élargies de lutte contre la pollution (CEPCO)
Programme 2008 – 2013
(y compris le programme préliminaire CEPCO à long terme)
C.
Programme des exercices 2007 – 2011
A.
Programme des vols du Tour d’horizon 2007-2010
1. Tour
d’Horizon 2007
En 2007, le programme de Tour d’Horizon est prévu comme suit:
mai................................
Danemark
juin................................ Royaume-Uni
juillet............................. Suède
août............................... Pays-Bas
septembre...................... Allemagne
octobre.......................... Norvège
2. Tour
d’Horizon 2008
En 2008, le programme de Tour d’Horizon est prévu comme suit:
avril...............................Danemark
mai................................Royaume-Uni
juin................................Suède
juillet............................. Pays-Bas
août...............................Allemagne
septembre......................Norvège
octobre..........................Belgique
3. Tour
d’Horizon 2009
En 2009, le programme de Tour d’Horizon est prévu comme suit:
avril...............................
Royaume-Uni
mai................................ Suède
juin................................ Pays-Bas
juillet............................. Allemagne
août............................... Norvège
septembre...................... Belgique
octobre.......................... Danemark
4. Tour
d’Horizon 2010
En 2010, le programme de Tour d’Horizon est prévu comme suit:
avril...............................
Suède
mai................................ Pays-Bas
juin................................ Allemagne
juillet............................. Norvège
août............................... Belgique
septembre...................... Danemark
octobre.......................... Royaume-Uni
B. Opérations coordonnées et élargies de lutte contre la pollution (CEPCO)
Programme 2008 – 2013 (comprenant le programme CEPCO préliminaire à
long terme)
Les pays pilotes
diffuseront auprès des Parties contractantes, dans les plus brefs délais, les
dates et le lieu prévus du CEPCO; les Parties contractantes feront connaître
sans délai au pays pilote leurs intentions à l’égard de leur participation.
En 2008
·
Super-CEPCO devant être
coordonnée par le Danemark, avec l’appui de la Norvège et de la Suède.
En
2009
·
CEPCO régional
devant être coordonnée par les Pays-Bas, et devant avoir lieu entre le 1er août
et le 30 septembre.
La zone maritime: Entrée vers le Scheldt vers le Terschellingerbank. En coopération
avec le Royaume-Uni et la Belgique.
En 2010
·
Super CEPCO (toutes les Parties contractantes sont invitées
à y participer) devant être coordonnée par la France et le Royaume-Uni. Les
dates devront être décidées. Zone: la Manche.
En 2011
·
CEPCO élargie (toutes les Parties contractantes sont
invitées à y participer) devant être coordonnée par l’Irlande et la
France. Les dates devront être décidées. Zone: la zone entre Brest et Cork (à
décider).
En 2012
·
Vols CEPCO sous-régionaux dans la zone du Skagerrak
devant être exécutés par le Danemark, la Norvège et la Suède. Le
coordinateur sera nommé.
Dates: mars ou avril de préférence ; un rapport d’évaluation devant être
soumis à OTSOPA en mai 2012
·
Vols CEPCO sous-régionaux dans la zone entre le détroit
du Pas-de-Calais et Rotterdam devant être exécutés par le Royaume-Uni, la
Belgique et les Pays-Bas. Un coordinateur sera nommé.
Dates : mars ou avril de préférence; un rapport d’évaluation devant être
soumis à OTSOPA en mai 2012
En 2013
·
Vols Super-CEPCO dans la zone BALTIC. Une opération
d’importance majeure conjointe entre les Parties contractantes de l’Accord
de Bonn et de HELCOM. Assistance des navires de surface ; de
l’imagerie satellite.
Les autres travaux devront être décidés. Une équipe spécialiste organisera
cette CEPCO.
C.
Programme des exercices 2007 – 2011
En
2007
La Belgique organisera un
exercice d'alerte.
L’Allemagne
organisera l’exercice annuel DenGerNeth (durant la semaine 31).
Les
Pays-Bas organiseront un exercice d’hydrocarbures sur l’eau pour le
rodage de nouveaux aéronefs
Les
Pays-Bas organiseront un programme d’essais (une journée) avec Ocean
Buster.
En 2008
La Suède organisera un exercice d’alerte.
L’Allemagne organisera l’exercice annuel DenGerNeth.
Les Pays-Bas organiseront un exercice dans la zone
quadripartite.
En
2009
La France organisera un exercice d’alerte.
Les Pays-Bas organiseront un exercice national pour lequel
on utilisera des dragues de succion autoporteuses et un matériel correspondant.
En
2010
L’Irlande organisera un exercice d’alerte.
En 2011
La Norvège organisera un exercice d’alerte.
Remarque: Il
convient que les initiatives prises individuellement par les Parties
contractantes soient signalées au Groupe de Recherche, d’essais et de
formation et aux autres Parties contractantes, avec copie au Secrétariat. Les
CEPCO élargies sont considérées comme remplissant le rôle des exercices précédents
d’intercomparaison de l’Accord de Bonn aux fins de la surveillance aérienne.
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