Accord de Bonn: Organisation - Accord du Bonn Groupe de Travail (OTSOPA) / Programme de travail

Groupe de travail OTSOPA

Programme de travail OTSOPA 2000 - 2001

Sujet (pays pilote)	Actions
1. Réexamen des manuels et des guides pratiques
1.1 Manuel Accord de Bonn de lutte contre la pollution	- poursuivre le remaniement de tous les chapitres pertinents du manuel en tenant compte, entre autres: - des moyens de rendre le manuel plus opérationnel; - des progrès faits par la CE au sujet du CIS; - mise à jour des chapitres « nationaux »;
1.2 Guide pratique de la surveillance aérienne	- s’entretenir des travaux actuels concernant le guide pratique en tant que de besoin suite aux progrès faits depuis OTSOPA 2000 et BONN 2000
1.3 Manuel - La pollution des mers par les hydrocarbures - 2ème Partie	- discuter des questions concernant le nouveau manuel, y compris éventuellement le format d’un tableau qui sera élaboré par la France en consultation avec la Suède, tableau synthétisant les renseignements figurant au chapitre 3 du manuel, et destiné à être mis sur le site Internet de l’Accord de Bonn avec la liste actualisée des poursuites ayant abouti.
2. Recherche et développement	- échanger des informations sur les programmes nationaux de recherche et développement visant à définir les domaines de collaboration.
2.1 Généralités	- échanger des informations sur les nouvelles techniques de lutte contre la pollution, afin d’intervenir sur les déversements d’hydrocarbures et de produits chimiques; - mettre au point de nouveaux moyens techniques et opérationnels permettant de combattre les rejets en exploitation ; - examiner toutes informations pertinentes sur l'évaluation des risques y compris des informations soumises par la délégation CE.
2.2 Code couleur (Norvège)	- examiner l’état des recherches sur le code couleur et ses conséquences pratiques pour les procédures et les documents de l’Accord de Bonn en se basant sur les activités prévus par OTSOPA 2000 (le projet surveillance aérienne en juin 2000; l'atelier et le projet de suivi en octobre 2000);
2.3 Analyse des déversements d’hydrocarbures (aucun pays pilote)	-examiner les progrès accomplis dans le domaine des méthodes statistiques.
2.4 Techniques de télédétection	- échanger des informations, entre autres sur la surveillance par satellite.
2.5 Promotion de la poursuite du développement du matériel d’identification dans l’obscurité et par mauvaise visibilité	- continuer d’échanger des informations techniques.
2.6 Lutte contre les déversements de fuel lourd	- examiner les informations communiquées par les Parties contractantes sur la lutte contre les déversements de fuel lourd (et contre les déversements présentant des difficultés analogues), de manière à déterminer les possibilités de créer de nouveaux moyens techniques et opérationnels d’action contre ces déversements.
3. Moyens techniques et dispositifs d’intervention en cas d’incidents chimiques	- réexaminer les impératifs et mettre à jour les informations appropriées de l'Accord de Bonn en tant que de besoin.
4. Havre sûrs (Allemagne)	- examiner les informations et les propositions de l’Allemagne, relatives aux options d’amélioration de la disponibilité des « havres sûrs »
5. Surveillance
5.1 Rapport sur la surveillance exercée en 2000 (Secrétariat)	- s’entretenir des résultats du programme de surveillance aérienne exercée en 2000 en se fondant sur le projet de Rapport sur la surveillance aérienne exercée en 2000 préparé par le Secrétariat, dont: - les vols nationaux; - le Tour d’Horizon - les vols CEPCO - positions des nappes et caractéristiques. soumis par les Parties contractantes conformément au projet de révision du format de notification; - examiner les résultats de la surveillance par satellite notifiés par les Parties contractantes.
5.2 Résultats et procédures des vols du Tour d’Horizon	- discuter le rapport recueillant les observations de TdH des déversements d’hydrocarbures à proximité des plates-formes offshore pendant 2000 préparé par le Royaume-Uni; - s’entretenir de la coopération avec le SEBA en tenant compte de tous conseils complémentaires ressortant de BONN 2000;
5.3 Notification des activités de surveillance aérienne autres qu'à partir des appareils de surveillance aérienne	- s'interroger sur le type de données qu'il y aurait lieu de signaler dans un système de notification des activités de surveillance par satellite.
6. Planification des activités
6.1 Généralités (Equipe de planification)	- examiner et débattre des propositions de l’équipe de planification.
6.2 Programme des vols	- dresser un projet de programme des vols 2002.
6.3 Exercices et formation	- échanger des informations sur les programmes nationaux de formation; - examiner une proposition de programme d’exercices pour une période de cinq ou six ans soumise par l’équipe de planification.
7. Information sur les accidents de pollution	- échanger des informations pertinentes sur les incidents récents et revoir la partie qui, sur le site web de l’Accord de Bonn, donne des renseignements sur ces incidents.
8. Systèmes d’information sur le trafic maritime (CE)	- échanger des informations pertinentes.
9. Accession de l’Irlande	- consider toutes les conséquences pratiques et techniques pour la zone de l’Accord de Bonn.
10. Relations avec d’autres organisations internationales	- examiner une proposition des deux Secrétariats relativement à la coopération avec HELCOM dans les domaines présentant un intérêt commun. - se tenir informés des développements dans d’autres instances, tels que pertinents aux travaux de l’OTSOPA.
11. Projet de programme de travail 2001-2002	- élaborer un projet de programme de travail pour 20001-2002, en vue de son adoption par BONN 2001.

Appendice 1

Pays pilotes désignés dans le cadre de l’Accord de Bonn - OTSOPA

Mission	Pays pilote (année)
Manuel Accord de Bonn de la lutte contre la pollution - Renseignements à inclure dans le Supplément au manuel sur les substances dangereuses autres que les hydrocarbures - Mise à jour du Chapitre 20 – Dispersants, Annexe 1	Allemagne et France France (2002)
La surveillance aérienne Accord de Bonn	Rotation annuelle⁽¹⁾: Suède (2000) Royaume-Uni (2001) Belgique (2002)
Code couleur	Norvège
Guide pratique Accord de Bonn de la surveillance aérienne	Secrétariat
Rapport annuel sur la surveillance aérienne	Secrétariat
Havres sûrs	Allemagne
Exercices Accord de Bonn Exercice opérationnel Exercice de surveillance aérienne Exercice de synthèse Exercice d’alerte	- Pays-Bas (2001) - Danemark (2000) Pays-Bas (2001), Suède (2002)
stages	CE
télédétection des nappes d’hydrocarbures par satellite	Pays-Bas en coopération avec l’Allemagne, la Norvège et le Royaume-Uni
systèmes d’information sur le trafic	CE

¹ Décision de BONN 1996: rotation annuelle selon l'ordre alphabétique en anglais des parties contractantes (retour au texte)