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L’Accord de
Bonn a mis au point des approches communes pour toutes les questions principales
liées à remédier à la pollution maritime et à la prévenir. Ces conclusions
sont consolidées dans le Manuel Accord de Bonn de lutte contre la pollution.
Les chapitres qui traitent des politiques spécifiques sont les suivants:
Chapitre 8: Parcs d’éoliennes en mer
La nécessité de produire plus d’énergie à partir de
sources renouvelables a conduit au développement d’un nombre important de
parcs d’éoliennes en mer. Les pylônes qui soutiennent les turbines présentent
de nouveaux risques pour la navigation. Ils constituent également des problèmes
particuliers lors du nettoyage des déversements d’hydrocarbures qui pénètrent
dans les parcs d’éoliennes. Ce
chapitre énonce les réflexions dont il conviendra de tenir compte.
Chapitre 19: Zones de responsabilité
conjointe
(Aucun renseignement n'est encore disponible sur ce chapitre)
Quatre zones dans la mer du Nord font l’objet d’une responsabilité conjointe de la part d’au moins deux Parties contractantes. Ce chapitre explique comment ces responsabilités conjointes seront traitées.
Dans certains cas, certaines Parties contractantes BONN considèrent que l’emploi de produits chimiques est la meilleure manière de disperser les hydrocarbures. (D’autres Parties contractantes n’utilisent pas de dispersants, souvent parce que leur littoral ne se prête pas à cette solution). Ce chapitre présente les approches convenues pour l’emploi des dispersants, lorsque l’on considère que leur emploi est approprié.
Ce chapitre décrit les divers types d’instruments utilisés
dans la détection aérienne des hydrocarbures en mer, ainsi que les limites de
leur utilisation. Il présente également les principes qui régissent
l’utilisation d’instruments de télédétection.
Chapitre 26: Substances dangereuses
Ce chapitre traite des incidents impliquant des substances dangereuses et nocives (HNS). Il contient des informations succinctes à l'intention des Autorités chargées du contrôle des opérations et des Coordinateurs sur le théâtre d’opération, concernant les procédures à suivre, et les mesures éventuelles à prendre, après réception d'une notification indiquant qu'un déversement accidentel de «substances chimiques» en vrac ou de marchandises emballées contenant des substances dangereuses autres que les hydrocarbures a eu lieu.
Ce chapitre présente l’approche convenue pour la désignation et l’utilisation de lieux de refuge en cas d’incendie, d’explosion, d’avaries de navire, de collision, de pollution, d’instabilité du navire ou d’échouage.
Chapitre 28: Remorquages d’urgence
La meilleure marche à suivre lorsqu’un navire est tombé en panne ou est entré en collision est souvent de le remorquer dans un emplacement plus sur ou un lieu de refuge. Ceci peut quelquefois s’effectuer grâce à des remorqueurs commerciaux. Certaines Parties contractantes ont pris des dispositions afin de s’assurer que des remorqueurs d’urgence soient disponibles à proximité de leurs côtes car le nombre de remorqueurs commerciaux a diminué. Ce chapitre définit les lignes directrices opérationnelles et les procédures générales relatives à ces remorqueurs.
Chapitre 32: Système
d’identification des rejets d’hydrocarbures
(Ce chapitre est en cours de préparation)
L’analyse chimique des échantillons provenant de déversements d’hydrocarbures peut souvent révéler que les hydrocarbures sont identiques à ceux prélevés sur le navire ou proviennent probablement d’un gisement de pétrole particulier. Ces preuves peuvent permettre d’attribuer la responsabilité des rejets à l’origine du déversement d’hydrocarbures. Ce chapitre présente les méthodes d’analyse préférées ainsi que les limites correspondantes.
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